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Marques déposées par Christian FAVRE
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LA MORILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MORILLE
Christian FAVRE

Numéro de dépôt :
3859439
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
LA MORILLE de Christian FAVRE

Présentation de la marque LA MORILLE

Déposée le 16 septembre 2011 par Christian FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MORILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Christian FAVRE domicilié(e) 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FAVRE domicilié(e) 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France.

La marque LA MORILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MORILLE est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Christian FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : Le Rougeot , L'EPICEA , SAUCILIGHT , Le Rougeot de Savoie , CHARVINETTE , Le Rougeot du Charvin , Le Rougeot des Alpes , LE ROUGEOT DU CHARVIN


Christian FAVRE - 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France


Christian FAVRE - 104 ROUTE DE LA CROSAZ - 74210 - GIEZ - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Salaisons.